Blog Marcel: soyez attentif non seulement aux risques de fraude, mais aussi aux risques de blanchiment

La fraude est au cœur de mes contributions, mais cette fois, j’aborde le sujet sous un autre angle en me concentrant sur le blanchiment d’argent. Il s’agit de deux thématiques souvent distinctes, même si, d’un point de vue théorique, le blanchiment peut être considéré comme une forme de fraude. Quoi qu’il en soit, le blanchiment s’accompagne par définition de pratiques de dissimulation, telles que la falsification de documents, afin de donner une apparence légitime à des revenus d’origine illégale.

L’objectif de cette contribution est de montrer qu’une entreprise peut, à son insu, être impliquée dans des opérations de blanchiment menées par des tiers. Cela peut entraîner des conséquences sérieuses, notamment des poursuites pénales du ministère public. Un exemple emblématique est celui de Prestige Perfumes, un grossiste basé à Amsterdam spécialisé dans les parfums et produits cosmétiques. Entre octobre 2016 et 2022, cette entreprise a réalisé un chiffre d’affaires d’environ 560 millions d’euros. Le ministère public s’y est intéressé et a estimé qu’environ 42 millions d’euros avaient été blanchis sur la même période.

Il s’agit ici de trade-based money laundering (TBML), soit le blanchiment fondé sur les échanges commerciaux. Comment cela fonctionne-t-il ? Des organisations criminelles passent commande de marchandises — comme dans le cas de l’entreprise précitée — et les paiements sont effectués de manière atypique. Par exemple, par une entité autre que celle qui a passé commande, depuis un pays différent de celui de destination ou d’origine des marchandises.

Il arrive également que des livraisons soient payées par plusieurs entreprises qui ne sont en rien impliquées dans la commande ou l’expédition.

Prestige Perfumes s’est retrouvé impliqué dans ce type de transactions sans en avoir conscience — du moins selon ses déclarations. Le ministère public a détecté ces flux, les a analysés et a envisagé des poursuites. Finalement, l’affaire a été réglée par une transaction, comprenant trois engagements :

• le paiement d’une amende de 199 000 euros ;
• le renforcement des procédures internes afin d’éviter toute implication future dans des opérations de blanchiment ;
• une coopération totale visant à sensibiliser d’autres entreprises aux risques liés au TBML.

Cette sensibilisation a notamment pris la forme d’une interview du CFO dans le Financieele Dagblad. L’article explique qu’un conteneur expédié par Prestige Perfumes contient souvent trop de marchandises pour un seul client. D’autres partenaires commerciaux sont alors intégrés pour partager la cargaison — parfois jusqu’à une quinzaine de parties.

Prestige Perfumes concluait un contrat avec un seul client, mais recevait les paiements de l’ensemble des participants à l’expédition. Seul le premier acheteur faisait l’objet d’une vérification. Les autres passaient sous le radar.

Le communiqué détaillant les faits révèle également que les paiements provenaient fréquemment d’entreprises sans aucun lien avec le secteur des parfums ou avec les clients finaux. Ces « tiers payeurs » opéraient dans des secteurs variés : construction, sécurité, nettoyage, commerce de bijoux, voyages, automobile ou crypto-actifs.

Les investigations ont montré que plusieurs de ces entreprises étaient impliquées dans des enquêtes pénales à l’étranger pour blanchiment, ou liées à des prête-noms.

Il ressort également que des cas de surpaiement ont été identifiés, le surplus étant conservé pour des facturations futures. Par ailleurs, les intermédiaires changeaient régulièrement de nom d’entreprise et de numéro de TVA, tandis que les contacts et les tiers payeurs restaient souvent identiques.

Autre signal notable : la plupart de ces entreprises n’avaient ni site web, ni présence sur les réseaux sociaux, ni implantation physique identifiable. Et elles disparaissaient généralement après quelques années.

Cet exemple est particulièrement pertinent pour les entreprises commerciales, même si les techniques de TBML peuvent s’appliquer à d’autres secteurs, notamment les services.

La principale leçon est que les risques de blanchiment doivent faire partie intégrante de l’analyse des risques de fraude. Les politiques de conformité doivent explicitement couvrir ces risques, notamment via le screening des clients et la vérification de la cohérence entre donneurs d’ordre et payeurs.

On ne peut pas simplement ignorer les paiements de tiers au motif que la facture est réglée. Il est essentiel de se poser les bonnes questions : qui paie, pourquoi, et dans quelles conditions ? Les surpaiements et les flux en provenance de pays ou d’acteurs sans lien avec la transaction doivent également alerter.

En résumé : l’argent qui “sent quelque chose” mérite toute votre attention.